Vous résidez hors de l'UE, par exemple en Suisse, et votre commande est livrée en Allemagne ? Dans ce cas, votre facture indiquera la TVA allemande. Si vous prenez en charge le transport des marchandises à l'étranger, vous pouvez vous faire rembourser cette taxe. Pour cela, nous avons besoin d'une preuve d'exportation.

Ce dont vous avez besoin

• Votre facture originale. Le bureau de douane où les marchandises ont quitté l'UE doit présenter une preuve de leur passage, par exemple les douanes allemandes ou autrichiennes : un cachet ou une déclaration d'exportation est requis. Un cachet des douanes suisses ne suffit pas.
• Votre numéro de commande, par exemple SHOP-11956. Il figure en haut de la facture.

Où vous téléchargez la preuve

1. Ouvrez votre compte client et accédez à la commande.
2. Ouvrez là Factures et reçus.
3. Dans la section Certificat d'exportation pour… (À l'aide de votre numéro de facture) vous pouvez télécharger une photo ou un PDF. Les fichiers PDF, JPG et HEIC sont acceptés, taille maximale 20 Mo.
4. Saisissez le numéro de commande figurant sur la facture et confirmez les trois points suivants :
   • Le numéro de facture figurant sur le reçu correspond à celui de la facture.
   • Le cachet des douanes est visible sur le document.
   • Le nom et l'adresse correspondent à ceux de la facture.

Vous ne trouvez pas la section ? Écrivez-nous. info@brewout.deNous saisissons la preuve manuellement.

Que se passe-t-il ensuite ?

Nous allons examiner votre dossier. Cet examen est effectué manuellement, et non automatiquement. Ensuite, nous déciderons si vous pouvez bénéficier d'un remboursement de TVA et, le cas échéant, du montant correspondant. Si un élément est incorrect, nous vous enverrons un courriel expliquant les informations manquantes.

Important

Vous ne recevrez cette confirmation que si vous emportez les marchandises avec vous et les présentez à la douane. La douane confirme l'exportation à la frontière, c'est-à-dire au moment du départ. Sans cette confirmation, nous ne pouvons pas vous rembourser la TVA.

Si les marchandises sont expédiées par voie postale ou par transporteur, la procédure est différente. Dans ce cas, veuillez nous contacter afin que nous puissions examiner la situation.

Des questions ? Écrivez-nous ! info@brewout.de.